Mentions légales

Propriétés du site

Le présent site est la propriété de la société : Gît’Âne Evasion – Vincent Dumont – 16 rue du valcrocq – 27370 Le Bec Thomas

N ° SIRET : 495 289 084 00016

Directeur de la publication : Vincent Dumont  Conception : IMAGINACTIF  – www.imaginactif.fr


Hébergement

Ce site est hébergé par OVH. Ce site a été créé par la société IMAGINACTIF.


Droits et devoirs de l’utilisateur

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.


Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Gît’Âne Evasion en partenariat avec IMAGINACTIF. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Gît’Âne Evasion est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Gît’Âne Evasion est producteur. Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Gît’Âne Evasion ou IMAGINACTIF est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.


Evolutions du site

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.


Exonération de la responsabilité technique

La responsabilité de Gît’Âne Evasion ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelle qu’elles soient. De plus, Gît’Âne Evasion ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.


Crédits photos

© Ludovic Chesnel – IMAGINACTIF,  © Ismael Montero – FOTOLIA, © Elenathewise – FOTOLIA